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Marques déposées par monsieur GAILLARD Roger
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DOMAINE GAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GAILLARD
M GAILLARD Roger

Numéro de dépôt :
93463971
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE GAILLARD

Déposée le 26 mars 1993 par monsieur GAILLARD Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE GAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est monsieur GAILLARD Roger domicilié(e) Les Plantés, 71960 DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M GAILLARD ROGER - France.

La marque DOMAINE GAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GAILLARD est expirée depuis le 26 mars 2003.

GAILLARD Roger a également déposé les autres marques suivantes : L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE , PETRIFIX , DOMAINE GAILLARD , FIBROLIN , FIBROREX , RHODAMAT


M GAILLARD Roger - Les Plantés, 71960 DAVAYE - France


M GAILLARD ROGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GAILLARD"